Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELECTRAL CB 4
LE BRONZE INDUSTRIEL S.A., Société Anonyme à 93000 BOBIGNY, 49, rue de Paris.

Numéro de dépôt :
1236120
Date de dépôt :
16/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/1993

Présentation de la marque ELECTRAL CB 4

Déposée le 16 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) LE BRONZE INDUSTRIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELECTRAL CB 4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE BRONZE INDUSTRIEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER. - France.

La marque ELECTRAL CB 4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELECTRAL CB 4 est expirée depuis le 16 mai 1993.

LE BRONZE INDUSTRIEL a également déposé les autres marques suivantes : ELCO , ELCOBRONZE , PRECIBRONZE , ELBEBRONZE , CUPRALINOX , STERIALL , EVERODE , BRONZIALL , PENTIALL , LE BI SANTE


LE BRONZE INDUSTRIEL S.A., Société Anonyme à 93000 BOBIGNY, 49, rue de Paris. - France


CABINET FLECHNER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-41

Inscription le 8 mars 1994 - DECISION JUDICIAIRE DEFINITIVE D'1 TITRE DE PI n°170103 - Publication au BOPI 1994-03-08

Inscription le 22 novembre 1993 - RECOURS FORME DEVANT LA COUR D'APPEL CONTRE UNE DECISION DU DIRECTEUR DE L'INPI n°165547 - Publication au BOPI 1993-11-22

Inscription le 21 octobre 1993 - RECOURS FORME DEVANT LA COUR D'APPEL CONTRE UNE DECISION DU DIRECTEUR DE L'INPI n°164389 - Publication au BOPI 1993-10-21

Métaux et alliages de toutes formes et de toutes dimensions utilisés dans l'industrie électrique et électronique ainsi que pour la soudure.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.